Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ALL BEADS ETC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBIMEX domicilié(e) dont le siège est à BEAUREPAIRE, Avenue de la Valloire Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 590 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques FAROUD domicilié(e) 22 Rue de la Rivoire, Le Musset IV,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France.
La marque ALL BEADS ETC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTBIMEX, SARL - dont le siège est à BEAUREPAIRE, Avenue de la Valloire Isère - France - SIREN 326590379
Maître Jacques FAROUD - 22 Rue de la Rivoire, Le Musset IV,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
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